Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ADESIUM RESEAUX ET SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAMOCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADESIUM RESEAUX ET SERVICES domicilié(e) Immeuble le Sésame, 8, rue Germain Soufflot,78184 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - 78184 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADESIUM RESEAUX ET SERVICES Valérie GUILBERT domicilié(e) Immeuble le Sésame, 8, rue Germain Soufflot,78184 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - 78184 - France.
La marque DAMOCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADESIUM RESEAUX ET SERVICES (SA) - Immeuble le Sésame, 8, rue Germain Soufflot,78184 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - 78184 - France
ADESIUM RESEAUX ET SERVICES Valérie GUILBERT - Immeuble le Sésame, 8, rue Germain Soufflot,78184 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - 78184 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Logiciel de gestion des périls territoriaux (risques naturels dont inondation, mouvement de terrain, feux de forêt, séisme, éruption volcanique, avalanche, cyclone, tempête ; périls urbains dont péril d'immeuble, sécurité des Etablissements Recevant du Public, insalubrité, trouble de voisinage ; risques technologiques dont risque industriel, pollution, risque barrage, transport de matières dangereuses, risque nucléaire et radioactivité) Gestion des fichiers informatiques et conseils en organisation pour la gestion des périls territoriaux. Elaboration, conception et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Concession de licence de propriété intellectuelle. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un suport physique vers un support électronique. Service de maintenance et d'assistance logiciel. Service de veille et d'assistance juridique. Tous les produits et services précités exclusivement destinés aux collectivités publiques et leurs satellites.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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